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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL
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Brandial
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brandial
DOMAINE DU BREUIL SARL

Numéro de dépôt :
3442044
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2016
Brandial de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Brandial

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brandial »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas - 16111 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas - 16111 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brandial est expirée depuis le 20 juillet 2016.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


DOMAINE DU BREUIL SARL - 94 Robert Daugas - 16111 - COGNAC - France - SIREN 424942084


DOMAINE DU BREUIL - 94 Robert Daugas - 16111 - COGNAC - France


Inscription le 3 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443564 - Publication au BOPI 2006-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Extraits ou essences alcooliques.