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Marques déposées par domaine du bastidonTODO
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DOMAINE DU BASTIDON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BASTIDON
scea domaine du bastidon

Numéro de dépôt :
4413804
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
DOMAINE DU BASTIDON de domaine du bastidon

Présentation de la marque DOMAINE DU BASTIDON

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par domaine du bastidonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU BASTIDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est domaine du bastidonTODO domicilié(e) route de nyons - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea domaine du bastidon, Monsieur Gil Valentin domicilié(e) route de nyons - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque DOMAINE DU BASTIDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BASTIDON arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.


scea domaine du bastidon - route de nyons - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France


scea domaine du bastidon, Monsieur Gil Valentin - route de nyons - 26110 - SAINT MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Vins d'appellation d'origine protégée ;

Gestion des affaires commerciales.