Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Vignes Biche
Domaine des Vignes Biche, EARL

Numéro de dépôt :
4156832
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
Domaine des Vignes Biche de Domaine des Vignes Biche

Présentation de la marque Domaine des Vignes Biche

Déposée le 13 février 2015 par la société Domaine des Vignes Biche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine des Vignes Biche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société Domaine des Vignes Biche domicilié(e) 59 rue de la Pomasse, Le Vaudelnay, Messeme, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 809 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine des Vignes Biche, M. Gautier Laurent domicilié(e) 59 rue de la Pomasse, Le Vaudelnay, Messeme, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France.

La marque Domaine des Vignes Biche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Vignes Biche arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


Domaine des Vignes Biche, EARL - 59 rue de la Pomasse, Le Vaudelnay, Messeme, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 388809519


Domaine des Vignes Biche, M. Gautier Laurent - 59 rue de la Pomasse, Le Vaudelnay, Messeme, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée ; vins mousseux bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée, méthode traditionnelle, Saumur Rouge, Saumur Blanc, Cabernet d'Anjou, Crémant de Loire, Saumur Puy Notre Dame.