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Marques déposées par DOMAINE des COUTURES S.C.A. NICOLAS & FILS
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DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs
DOMAINE des COUTURES S.C.A. NICOLAS & FILS

Numéro de dépôt :
96628138
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs

Déposée le 29 mai 1996 par DOMAINE des COUTURES S.C.A. NICOLAS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est DOMAINE des COUTURES S.C.A. NICOLAS & FILS, domicilié(e) 53, rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Marc-René Domaine des Coutures - France.

La marque DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COUTURES SCA NICOLAS & FILS, viticulteurs est expirée depuis le 29 mai 2006.


DOMAINE des COUTURES S.C.A. NICOLAS & FILS - 53, rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France


NICOLAS Marc-René Domaine des Coutures - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins de Pays ou d'Appellation d'origine contrôlée, Blanc, Rouge, Rosé, Méthode Traditionnelle provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE des COUTURES"