Déposée le 16 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Horse Land RESORT & SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG domicilié(e) 751, route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 467 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOUART MAILLET Martine domicilié(e) 126, rue Royale bp 175 - 59009 - LILLE Cedex - France.
La marque Horse Land RESORT & SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE L'ETANG, SARL - 751, route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France - SIREN 450467238
RICOUART MAILLET Martine - 126, rue Royale bp 175 - 59009 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 3 mars 2011 - Retrait partiel n°544275 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550213 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux ; produits agricoles ni préparés, ni transformés, paille [fourrage].
Formation, organisation de concours (éducation) à l'exclusion de concours dans le domaine des courses automobiles sportives, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, services de clubs équestres (éducation), clubs de santé [mise en forme physique].
Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux.
Soins d'hygiène et de beauté pour animaux, salons de coiffure, services de sauna, services de solarium à l'exclusion de la parfumerie et des cosmétiques.
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