Déposée le 15 décembre 2003 par la société DOMAINE DE GISSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE GISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la société DOMAINE DE GISSAC domicilié(e) Chemin de la Begude - 30126 - SAINT-LAURENT-DES-ARBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 869 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Corinne et Eric ZAMORO, EARL Domaine de Gissac domicilié(e) Chemin de la Bégude - 30126 - ST-LAURENT-DES-ARBRES - France.
La marque DOMAINE DE GISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GISSAC est expirée depuis le 15 décembre 2023.
DOMAINE DE GISSAC, EARL - Chemin de la Begude - 30126 - SAINT-LAURENT-DES-ARBRES - France - SIREN 340869767
Corinne et Eric ZAMORO, EARL Domaine de Gissac - Chemin de la Bégude - 30126 - ST-LAURENT-DES-ARBRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546363 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12
Viande (à l'exception des viandes de volailles domestiques du genre Gallus), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DE GISSAC"
