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Marques déposées par DOMAINE DAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO
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SAINT MARTIN D'AGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN D'AGEL
DOMAINE DAINT MARTIN D'AGEL SCEA 0 0

Numéro de dépôt :
3533087
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
SAINT MARTIN D\'AGEL de DOMAINE DAINT MARTIN D\'AGEL0 0

Présentation de la marque SAINT MARTIN D'AGEL

Déposée le 22 octobre 2007 par DOMAINE DAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIN D'AGEL »

Le déposant est DOMAINE DAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO domicilié(e) 34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE LUGAGNE DELPON domicilié(e) 7 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIN D'AGEL est expirée depuis le 22 octobre 2017.


DOMAINE DAINT MARTIN D'AGEL SCEA 0 0 - 34480 MAGALAS - 34480 - France


CELINE LUGAGNE DELPON - 7 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735837 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Vins.