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Marques déposées par DOMAINE D'ARTOISTODO
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DOMAINE D'ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ARTOIS
DOMAINE D'ARTOIS, SCEA

Numéro de dépôt :
93491077
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
03/10/2013

Présentation de la marque DOMAINE D'ARTOIS

Déposée le 2 novembre 1993 par DOMAINE D'ARTOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DOMAINE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est DOMAINE D'ARTOISTODO domicilié(e) Lieu dit LA MORANDIERE,41150 MESLAND (dossier no 2250489) - 41150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 901 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE D'ARTOIS (SCEA) domicilié(e) Lieu dit LA MORANDIENE,41150 MESLAND (dossier no 2250489) - 41150 - France.

La marque DOMAINE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'ARTOIS est expirée depuis le 3 octobre 2013.

DOMAINE D'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA MORANDIERE


DOMAINE D'ARTOIS, SCEA - Lieu dit LA MORANDIERE,41150 MESLAND (dossier no 2250489) - 41150 - France - SIREN 348901901


DOMAINE D'ARTOIS (SCEA) - Lieu dit LA MORANDIENE,41150 MESLAND (dossier no 2250489) - 41150 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250489 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine d'Artois