Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DOMAINE D'ARTOIS"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant DOMAINE D'ARTOIS dans les triées par

DOMAINE D'ARTOIS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93491077
Date de dépôt: 2 novembre 1993
Date d'expiration: 3 octobre 2013

Classes: 33

CLOS DE LA MORANDIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93491076
Date de dépôt: 2 novembre 1993
Date d'expiration: 2 novembre 2003

Classes: 33