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Marques déposées par DOMAINE COUDOULISTODO
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TERRA GALETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA GALETS
SCEA DOMAINE COUDOULIS SCEA

Numéro de dépôt :
3613132
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
TERRA GALETS de DOMAINE COUDOULIS

Présentation de la marque TERRA GALETS

Déposée le 24 novembre 2008 par DOMAINE COUDOULISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA GALETS »

Le déposant est DOMAINE COUDOULISTODO domicilié(e) Route de Saint Victor La Coste,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE COUDOULIS domicilié(e) Route de Saint Victor La Coste,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA GALETS est expirée depuis le 24 novembre 2018.

DOMAINE COUDOULIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COUDOULIS , DOMAINE COUDOULIS , LES COUDOULIS


SCEA DOMAINE COUDOULIS SCEA - Route de Saint Victor La Coste,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


SCEA DOMAINE COUDOULIS - Route de Saint Victor La Coste,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Vins.