Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOLLFUS-MIEG & Cie, "en abrégé D M C", société anonyme

Numéro de dépôt :
1349262
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996
Marque figurative de DOLLFUS-MIEG & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie domicilié(e) 88, rue de Rivoli, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349262.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 1996.

DOLLFUS-MIEG & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


DOLLFUS-MIEG & Cie, "en abrégé D M C", société anonyme - 88, rue de Rivoli, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Filés, fils, tresses, lacets, passementeries, de tous genre et pour tous usages, en coton, soie, rayonne, fibranne, laine, chanvre, lin, jute, ramie et en toutes autres matières, naturelles ou artificielles, quelle qu'en soit l'origine et la constitution, purs ou mélangés.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.