Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG Cie
/
INOSETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOSETA
DOLLFUS-MIEG Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1624225
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque INOSETA

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOSETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG Cie domicilié(e) 10, Avenue Ledru Rollin, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque INOSETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOSETA est expirée depuis le 30 octobre 2000.

DOLLFUS-MIEG Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


DOLLFUS-MIEG Cie, société anonyme - 10, Avenue Ledru Rollin, 75017 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table