Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOLLFUS MIEG & CIE - DMC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98765700
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE - DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE - DMC domicilié(e) 10, Avenue Ledru Rollin, 75579 PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOLLFUS MIEG & CIE - DMC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765700.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2008.

DOLLFUS MIEG & CIE - DMC a également déposé les autres marques suivantes : LYSPORT , PYRAL , SECURITEX DMC , METEOR , DOUCELINE , DMC HERMINA , FILS ET CREATION , L'ATELIER DECORATION , (Marque figurative) , DMC Traditions


DOLLFUS MIEG & CIE - DMC, Société Anonyme - 10, Avenue Ledru Rollin, 75579 PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 572209583


DOLLFUS MIEG & CIE - DMC - France


Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394233 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Huiles industrielles, huiles de graissage Cassettes, bobines pour machines, tambours pour machines à broder Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ; enfile-aiguilles ; limes à aiguilles ; cisailles ; ciseaux ; limes ; mouchettes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces ; supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques ; appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; logiciels, cartes à mémoire enregistrée ; serveurs multimédia (appareils ou instruments) ; logiciels scientifiques et technique ; arrondisseurs pour la couture ; mètres de couturières ; aimants (couture). Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou l'imprimerie ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres et cartes à jouer ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; craies à marquer ; patrons pour la couture ; règles à dessiner ; modèles de broderie. Sangles de sacs à dos. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives ameublement non en matières textiles ; appuie-tête meubles ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; cordons de tirage (rideaux), anneaux de rideaux, tubulaires (tringles à rideaux) ; cadres à broderie ; métiers à broder ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; récipients d'emballages en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements rangement ; pinces à linge ; mannequins ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; patères de rideaux ; patères crochets pour vêtements, non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; bustes pour tailleurs ; housses pour vêtements rangement. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bouteilles, corbeille à usage domestique non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; produits céramiques pour le ménage ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux ; tire-boutons. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile. Tissus à usage textile. Tissus agrippants et auto-agrippants ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. Non-tissés (textile) ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; housses pour coussins ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; étoffe pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures. Ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté ; aiguilles ; fleurs artificielles, fermetures à glissière ; boîtes à couture ; découseurs (couture) ; renforts pour ourlets (couture) ; dés à coudre ; rubans élastiques ; brassards, brassards réfléchissants ; serre-cordons ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; distributeurs d'aiguilles ; boutons pression ; attaches de bretelles ; brides (confection).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.