Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 527 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310916.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DODO, Société par actions simplifiée - 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 418527636
Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Sacs, sacs de sport, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à main, cartables et sacs d'écoliers, filets à provisions ; valises ; coffres de voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; malles, mallettes, mallettes pour documents, serviettes [maroquinerie], porte-documents ; portefeuilles, porte-cartes [portefeuilles], bourses, porte-monnaie, étuis pour clés ; parapluies, parasols, ombrelles ; écharpes pour porter les bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs kangourou [porte-bébés] ;
Oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins ; matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas ; sommiers de lits ; sacs de couchage pour le camping ; sacs de couchage d'intérieur ou de voyage, y compris pour bébés et enfants (gigoteuses) ; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir : bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques ; appuie-tête (meubles) ; meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues) ; garnitures et roulettes de meubles non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;
Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; draps pour sacs de couchage ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; tissus, matières textiles, tissus à usage textile, toile et étoffes, velours ; voilages [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; couvertures pour animaux de compagnie ; tous les produits précités à l'exclusion des tapis jetables absorbants pour bébés en matière textile ;
Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, lingerie de nuit, robes de chambre, tee-shirts, body [justaucorps], bonneterie, tricots [vêtements], jerseys [vêtements], combinaisons [vêtements et sous-vêtements], pantalons, leggins [pantalons], collants, sweat-shirts, pull-overs, ponchos, vestes, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, ceintures [habillement], chapellerie, bonnets et bandeaux pour la tête, gants [habillement], foulards, châles, écharpes, masques pour dormir, à l'exclusion des vêtements (y compris sous-vêtements) destinés aux bébés et des sous-vêtements pour enfants ;
Services de vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne ou sur catalogue des produits suivants : vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, lingerie de nuit, robes de chambre, tee-shirts, body [justaucorps], bonneterie, tricots [vêtements], jerseys [vêtements], combinaisons [vêtements et sous-vêtements], pantalons, leggins [pantalons], collants, sweat-shirts, pull-overs, ponchos, vestes, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, ceintures [habillement], chapellerie, bonnets et bandeaux pour la tête, gants [habillement], foulards, châles, écharpes, masques pour dormir, sacs, sacs de sport, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à main, cartables et sacs d'écoliers, filets à provisions, valises, coffres de voyage, trousses de voyage [maroquinerie], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs-housses pour vêtements pour le voyage, malles, mallettes, mallettes pour documents, serviettes [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-cartes [portefeuilles], bourses, porte-monnaie, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, écharpes pour porter les bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs kangourou [porte-bébés], oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins, matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit), matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas, sommiers de lits, sacs de couchage pour le camping, sacs de couchage d'intérieur ou de voyage, y compris pour bébés et enfants (gigoteuses), lits, bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques, appuie-tête (meubles), meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues), garnitures et roulettes de meubles non métalliques, coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couvertures de voyage, plaids, protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas, draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit, draps pour sacs de couchage, housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement, tissus, matières textiles, tissus à usage textile, toile et étoffes, velours, voilages [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, linge de bain, notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, matières plastiques (succédanés du tissu), couvertures pour animaux de compagnie, tapis, notamment tapis de bain, descentes de lit ; services de présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; informations et conseils commerciaux sur ces produits aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achats ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; sponsorisation (publicité) ; parrainage (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.
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