Déposée le 26 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BATA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJECO domicilié(e) 3 rue des Grands Augustins - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 255 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BATA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DJECO, SARL - 3 rue des Grands Augustins - 75006 - PARIS - France - SIREN 418255121
CABINET NUSS, - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 5 janvier 2015 - Retrait partiel n°639473 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Inscription le 23 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795853 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; instruments de dessin ; Figurines (en papier ou en carton) ; cartes à jouer ; plateau de jeu (en carton) ;
Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard ; Personnages de jeu ; figurines de jeu ; jeux de construction ; jeux de mémoire ; jeux de rôle ; puzzles ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; l'ensemble des services précités n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATA PLUS"