Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DJEBALI DAVID
/
ARCANGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANGEL
DJEBALI DAVID

Numéro de dépôt :
3247618
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
ARCANGEL de DJEBALI DAVID

Présentation de la marque ARCANGEL

Déposée le 25 septembre 2003 par DJEBALI DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est DJEBALI DAVID domicilié(e) 19 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJEBALI David domicilié(e) 19 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque ARCANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANGEL est expirée depuis le 25 septembre 2013.


DJEBALI DAVID - 19 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France


DJEBALI David - 19 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet partiel n°395929 - Publication au BOPI 2004-07-07

Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403707 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie.