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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS
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(Le) Manoir de la Roseraie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Le) Manoir de la Roseraie
DIVINS, SARL

Numéro de dépôt :
4125048
Date de dépôt :
11/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2024
(Le) Manoir de la Roseraie de DIVINS

Présentation de la marque (Le) Manoir de la Roseraie

Déposée le 11 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « (Le) Manoir de la Roseraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS domicilié(e) 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, M. COLIN Jérôme domicilié(e) 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France.

La marque (Le) Manoir de la Roseraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Le) Manoir de la Roseraie est expirée depuis le 11 octobre 2024.

DIVINS a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN RHÔNE , Un Amour en Provence , Only Rhône , MOULIN DE SABRAN , WE LOVE ALSACE , L'Apérosé , HYPNOSE , SO CHIC BY DIVINS , La Petite Bombe LAPB , LE GRAND BLANC


DIVINS, SARL - 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France


SARL, M. COLIN Jérôme - 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.