Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3992697
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2023
L\'ART DE l\'Aquarelle LE MAGAZINE D\'ART DES AQUARELLISTES de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES

Déposée le 25 mars 2013 par la société DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES est expirée depuis le 25 mars 2023.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de nature juridique n°635620 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo logiciels, publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d'imprimerie, clichés, matériel pour les artistes : pinceaux, aquarelles, dessin (fournitures pour le), décalcomanies, modelage (matériaux pour le), modèles de broderie, pochoirs, vêtements (patrons pour la confection de), papier destiné à façonner des personnages ou des figurines ;

Présentation de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d'art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d'actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exclusion de leur transport) de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d'art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d'actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément ;

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences.