Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEATCARE
DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575402
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2030

Présentation de la marque TEATCARE

Déposée le 14 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEATCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE domicilié(e) 9-11 avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TEATCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEATCARE arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

DIVERSEY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 9-11 avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 412668543


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2164950 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427619 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740876 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons.Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.