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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE Société par actions simpligiée
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DES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES
DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simpligiée

Numéro de dépôt :
1236942
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque DES

Déposée le 27 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE Société par actions simpligiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE Société par actions simpligiée domicilié(e) 9/11 AVENUE DU VAL DE FONTENAY - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque DES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DES est expirée depuis le 27 mai 2023.

DIVERSEY FRANCE Société par actions simpligiée a également déposé les autres marques suivantes : LES INSEPARABLES DE DEOSAN , AGO , ISOSEPTYL


DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simpligiée - 9/11 AVENUE DU VAL DE FONTENAY - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 412668543


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Renouvellement avec limitation le 23 mai 2003 n°2017949 - Publication au BOPI 2003-05-23

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242805 - Publication au BOPI 2003-05-23

Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2529572 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Produits de nettoyage.Désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.