Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVARA
DIVA FRANCE SA

Numéro de dépôt :
98762296
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque DIVARA

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 Boulevard de la Poterie, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA FRANCE C/O DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France.

La marque DIVARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVARA est expirée depuis le 30 novembre 2008.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA , DIVA FRANCE


DIVA FRANCE SA - 2 Boulevard de la Poterie, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 377666623


DIVA FRANCE C/O DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toutes ces matières ou en matière plastique. Tissus à usage textile, revêtements de meubles en matière textile et synthétique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).