Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
Société anonyme dite : SOCIETE NOUVELLE J.P.P. Société française, ayant son siège social : Zone Industrielle, MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE, 10100 ROMILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1156595
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE NOUVELLE J.P.P. Société française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE NOUVELLE J.P.P. Société française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 5 décembre 1990.


Société anonyme dite : SOCIETE NOUVELLE J.P.P. Société française, ayant son siège social : Zone Industrielle, MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE, 10100 ROMILLY SUR SEINE. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Meubles, pièces d'ameublement, articles d'ameublement, bahuts, bancs, berceaux, étagères et rayons de bibliothèque, buffets, bureaux (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (meubles), commodes, ébénisterie, fauteuils, lits, installations et matériel de magasin en bois, menuiserie d'ameublement, mobilier scolaire, meubles et sièges pliants, tables (meubles).