Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 dite : "RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION"
/
R. Y. E. FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R. Y. E. FRANCE
Association dite : "RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION"

Numéro de dépôt :
3045975
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque R. Y. E. FRANCE

Déposée le 7 août 2000 par l'association loi 1901 dite : "RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R. Y. E. FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 dite : "RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION" domicilié(e) (R. Y. E.), Association constituée selon la loi du 2 juillet 1901, 47, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yolaine SITRUK - France.

La marque R. Y. E. FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. Y. E. FRANCE est expirée depuis le 7 août 2010.


Association dite : "RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION" - (R. Y. E.), Association constituée selon la loi du 2 juillet 1901, 47, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France


Maître Yolaine SITRUK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.