Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : HELMAC Société française : 57
/
BROSS'NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSS'NET
Société Anonyme dite : HELMAC Société française : 57, Grande-Rue, Morainvilliers, ORGEVAL, Yvelines, France.

Numéro de dépôt :
1171848
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BROSS'NET

Déposée le 13 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : HELMAC Société française : 57 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSS'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : HELMAC Société française : 57 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque BROSS'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BROSS'NET est expirée depuis le 13 avril 1991.

dite : HELMAC Société française : 57 a également déposé les autres marques suivantes : BROSS'NET!


Société Anonyme dite : HELMAC Société française : 57, Grande-Rue, Morainvilliers, ORGEVAL, Yvelines, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Brosses (à l'exception des pinceaux), et notamment brosses adhésives.