Déposée le 23 juin 1989 par DISTUGIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DISTUGIL, (Société en Nom Collectif), domicilié(e) "Les Miroirs", 18, Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.
La marque ED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTUGIL, (Société en Nom Collectif) - "Les Miroirs", 18, Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 7 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160737 - Publication au BOPI 1993-07-07
Inscription le 7 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160736 - Publication au BOPI 1993-07-07
Inscription le 7 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160735 - Publication au BOPI 1993-07-07
Résines artificielles et synthétiques.Matières plastiques à l'état brut (poudres, liquides ou en pâtes).Résines naturelles.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis): matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits tuyaux flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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