Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS
/
Secrets de Pains…
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Secrets de Pains…
DISTRIPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
3466003
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026
Secrets de Pains… de DISTRIPLUS

Présentation de la marque Secrets de Pains…

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secrets de Pains… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 003 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS, Monsieur MOLY Guillaume domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque Secrets de Pains… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Secrets de Pains… arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS , DISTRIPLUS


DISTRIPLUS, SAS - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 442003117


DISTRIPLUS, Monsieur MOLY Guillaume - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 17 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484404 - Publication au BOPI 2008-10-17

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621281 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

Inscription le 19 janvier 2017 - Constitution de gage n°693052 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Pain – pâtisserie et confiserie.

Boissons.

Services de restauration.