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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS
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La Panetière aux Saveurs d'Antan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Panetière aux Saveurs d'Antan
DISTRIPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
4024996
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
La Panetière aux Saveurs d\'Antan de DISTRIPLUS

Présentation de la marque La Panetière aux Saveurs d'Antan

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Panetière aux Saveurs d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque La Panetière aux Saveurs d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Panetière aux Saveurs d'Antan est expirée depuis le 30 juillet 2023.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS , DISTRIPLUS


DISTRIPLUS, SAS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


DISTRIPLUS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 5 février 2014 - Renonciation partielle n°617913 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.