Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Panetière
DISTRIPLUS

Numéro de dépôt :
4552834
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
La Panetière de DISTRIPLUS

Présentation de la marque La Panetière

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Panetière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est DISTRIPLUS domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS, Monsieur GUILLAUME MOLY domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque La Panetière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Panetière arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , Jules et Marie , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS , LE P'TIT RESTO , La Panetière le goût du pain retrouvé Atelier


DISTRIPLUS - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


DISTRIPLUS, Monsieur GUILLAUME MOLY - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.