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Marques déposées par DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE
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BROCELIANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE

Numéro de dépôt :
1493099
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2008
BROCELIANDE de DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 6 octobre 1988 par DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE, domicilié(e) Mairie de Mauron, Place Henri Thébault, BP 30, 56430 MAURON (dossier no 2123484) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2123484) - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 6 octobre 2008.


DISTRICT DU PAYS DE MAURON EN BROCELIANDE - Mairie de Mauron, Place Henri Thébault, BP 30, 56430 MAURON (dossier no 2123484) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2123484) - France


Renouvellement avec limitation le 6 août 1998 n°2123484 - Publication au BOPI 1998-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 30 juillet 1998 - Changement de dénomination n°259010 - Publication au BOPI 1998-07-30

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169422 - Publication au BOPI 1994-02-21

Eaux minérales et eaux gazeuses.