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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
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MECAFLOW
Marque expirée - Marque en non vigueur

MECAFLOW
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3410445
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
MECAFLOW de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C

Présentation de la marque MECAFLOW

Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECAFLOW »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAFLOW est expirée depuis le 15 février 2016.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT PLUS , MECASOLAR , espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies , PILOTE , MECAFLUID , "... LE CHOIX DE VOTRE INSTALLATEUR" , MECAPULSE , MECASOFT , MECATHERM , RUDGE


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Adoucisseurs et produits de traitement de l'eau, sels (produits chimiques) pour le traitement de l'eau. Conduits métalliques pour installation de traitement de l'eau. Appareils et installations de filtration de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.