Marque expirée - Marque en non vigueur

ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3453862
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C

Présentation de la marque ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies est expirée depuis le 2 octobre 2016.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT PLUS , MECASOLAR , espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies , PILOTE , MECAFLUID , "... LE CHOIX DE VOTRE INSTALLATEUR" , MECAPULSE , MECASOFT , MECAFLOW , MECATHERM


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Catalogues, brochures, magazines, publications, prospectus, affiches. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Vente au détail de meubles de salles de bains et de cuisines, de carrelages, de robinets, d'appareils et d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau. Informations et renseignements commerciaux et techniques relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur vente à savoir meubles de salles de bain et de cuisines, carrelages, robinets, appareils et installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau en vue de leur vente. Affichage et démonstration de produits en ligne en vue de leur vente. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services d'informations en matière de construction, ces services pourront être fournis en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Conseil en construction ; consultation et expertise en matière de construction ; établissement de plans, de schémas pour la construction ; conseils, informations et renseignements en matière de décoration d'intérieur. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).