Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOPERLES
DISTRIBORG GROUPE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96646058
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2016

Présentation de la marque PHYTOPERLES

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOPERLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2321964) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321964) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOPERLES est expirée depuis le 10 octobre 2016.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2321964) - 69230 - France - SIREN 970502761


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321964) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321964 - Publication au BOPI 2006-08-29

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

- Produits et compléments diététiques ou naturels sous forme de gélules ou capsules à usage cosmétiques - Produits et compléments diététiques ou naturels sous forme de gélules ou capsules à savoir = viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses cosmétiques Produits et compléments diététiques ou naturels sous formes de gélules ou capsules à savoir = café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétiques; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire levées; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiment); épices; glaces à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.