Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOPERLES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2321964) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321964) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2321964) - 69230 - France - SIREN 970502761
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321964) - 75008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321964 - Publication au BOPI 2006-08-29
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
- Produits et compléments diététiques ou naturels sous forme de gélules ou capsules à usage cosmétiques - Produits et compléments diététiques ou naturels sous forme de gélules ou capsules à savoir = viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses cosmétiques Produits et compléments diététiques ou naturels sous formes de gélules ou capsules à savoir = café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétiques; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire levées; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiment); épices; glaces à rafraîchir
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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