Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON COEUR BALANCE
DISTRIBORG GROUPE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3577470
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
MON COEUR BALANCE de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque MON COEUR BALANCE

Déposée le 21 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON COEUR BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.

La marque MON COEUR BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON COEUR BALANCE est expirée depuis le 21 mai 2018.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : BJORG , FERLEVURE , WAKAMA , CROQ'MIEL , GAYELORD HAUSER , MANGORELA , GERMISCUIT , EQUILIBRANCE , YAOCHA , La diététique qui nourrit votre beauté


DISTRIBORG GROUPE Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits issus de l'agriculture biologique, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ;

Produits issus de l'agriculture biologique, à savoir café, thé et produits du thé, tisanes et infusions non médicinales, cacao, chocolat, produits à base de cacao et de chocolat, pâtes à tartiner, notamment pâte à tartiner au chocolat, boissons à base de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.