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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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Empêcheur de pêché
Marque expirée - Marque en non vigueur

Empêcheur de pêché
DISTRIBORG GROUPE société anonyme

Numéro de dépôt :
3516766
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
Empêcheur de pêché de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque Empêcheur de pêché

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Empêcheur de pêché »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empêcheur de pêché est expirée depuis le 27 juillet 2017.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE société anonyme - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, gelées, confitures, sauces de fruits, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires et produits diététiques, non à usage médical, à base de viande, poisson, volaille et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et préparations diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café.

Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.