Déposée le 29 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bonneterre et Compagnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARREO - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque Bonneterre et Compagnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARREO - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régime à usage médical ; compléments alimentaires sous la forme de boissons à usage médical ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille et gibier.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes de fruits, fruits et légumes à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers ; produits laitiers et substituts ; fromages et produits à base de fromage ; huiles et graisses comestibles ; varechs comestibles ; feuilles d'algues séchées (hoshi-nori) et feuilles d'algues grillées (yaki-nori).
Café, thé, produits dérivés du cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, riz et produits à base de riz et céréales ; pâtes sèches et fraîches, nouilles et quenelles ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; wasabi en pâte et wasabi en poudre ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcoolisées ; boissons aux fruits, jus de fruits, boissons à base de légumes, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités étant également des produits diététiques, non à usage médical ;
Conseils en activités commerciales, évaluation de plans commerciaux et organisation commerciale ; création (aide à l'organisation des affaires) et gestion commerciale de sociétés et de sociétés de premier plan ; conseils commerciaux à des entreprises ; publicité ; services d'affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion et médiation commerciale liée à l'achat et à la vente, et à l'import-export d'aliments et de boissons ; les services précités également fournis par le biais de l'Internet.
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