Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonneterre et Compagnie
DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4290821
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
Bonneterre et Compagnie de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque Bonneterre et Compagnie

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonneterre et Compagnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARREO - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Bonneterre et Compagnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonneterre et Compagnie arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARREO - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régime à usage médical ; compléments alimentaires sous la forme de boissons à usage médical ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille et gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes de fruits, fruits et légumes à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers ; produits laitiers et substituts ; fromages et produits à base de fromage ; huiles et graisses comestibles ; varechs comestibles ; feuilles d'algues séchées (hoshi-nori) et feuilles d'algues grillées (yaki-nori).

Café, thé, produits dérivés du cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, riz et produits à base de riz et céréales ; pâtes sèches et fraîches, nouilles et quenelles ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; wasabi en pâte et wasabi en poudre ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcoolisées ; boissons aux fruits, jus de fruits, boissons à base de légumes, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités étant également des produits diététiques, non à usage médical ;

Conseils en activités commerciales, évaluation de plans commerciaux et organisation commerciale ; création (aide à l'organisation des affaires) et gestion commerciale de sociétés et de sociétés de premier plan ; conseils commerciaux à des entreprises ; publicité ; services d'affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion et médiation commerciale liée à l'achat et à la vente, et à l'import-export d'aliments et de boissons ; les services précités également fournis par le biais de l'Internet.