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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIR LOUIS ROQUE
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BELLE DE PRUNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLE DE PRUNE
DISTILLERIR LOUIS ROQUE, SA

Numéro de dépôt :
3733192
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BELLE DE PRUNE de DISTILLERIR LOUIS ROQUE

Présentation de la marque BELLE DE PRUNE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIR LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE DE PRUNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIR LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 ave jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIR LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 ave jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIR LOUIS ROQUE, SA - 41 ave jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIR LOUIS ROQUE - 41 ave jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543376 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 15 février 2011 - Demande de relevé de déchéance n°543074 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.