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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN
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COMFAL Sélection V. Fauconnier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMFAL Sélection V. Fauconnier
DISTILLERIES RYSSEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764622
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque COMFAL Sélection V. Fauconnier

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMFAL Sélection V. Fauconnier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, CD 136, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES


DISTILLERIES RYSSEN, Société Anonyme - Avenue des Tilleuls, CD 136, 62140 MARCONNE - France - SIREN 616220034


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295231 - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 2000-02-10

Vins.