Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA
/
FRANCOIS DE LYON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE LYON
DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3016635
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
17/03/2020

Présentation de la marque FRANCOIS DE LYON

Déposée le 17 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FRANCOIS DE LYON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS DE LYON est expirée depuis le 17 mars 2020.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433697 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Eaux de vie, Liqueurs et Spiritueux (à l'exception des vins).