Marque enregistrée - Marque en vigueur

. MIRACLE . 1860
DISTILLERIE VINET-DELPECH, SAS

Numéro de dépôt :
4161320
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
. MIRACLE . 1860 de DISTILLERIE VINET-DELPECH

Présentation de la marque . MIRACLE . 1860

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE VINET-DELPECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « . MIRACLE . 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE VINET-DELPECH domicilié(e) 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 250 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque . MIRACLE . 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque . MIRACLE . 1860 arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

DISTILLERIE VINET-DELPECH a également déposé les autres marques suivantes : MIRACLE 1860 , EAGLES , BERFORT EVANI , Delpech-Fougerat , HERITAGE RUSSE , LOUISTON ROYAL , CHECOMTE D'OR , HÉTÉROSIS , BERFORT Evani , EAGLES


DISTILLERIE VINET-DELPECH, SAS - 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France - SIREN 527250120


FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Brandys (spiritueux) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ; vins de liqueur et mistelles d'appellation d'origine contrôlée « Pineau des Charentes » ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins ; cidres ; extraits ou essences alcooliques ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de brandys (spiritueux), d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée « Cognac » et de vins de liqueur et mistelles d'appellation d'origine contrôlée « Pineau des Charentes », permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits suivants : verres (récipients), boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins, cidres, extraits ou essences alcooliques, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet.