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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Distillerie ROUSSILLON ALIMENTAIRE LA CATALANE
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ROIS DE MAJORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROIS DE MAJORQUE
Distillerie ROUSSILLON ALIMENTAIRE LA CATALANE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1625075
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque ROIS DE MAJORQUE

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Distillerie ROUSSILLON ALIMENTAIRE LA CATALANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROIS DE MAJORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Distillerie ROUSSILLON ALIMENTAIRE LA CATALANE domicilié(e) 6, avenue du Languedoc, 66170 SAINT FELIU D'AVALL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque ROIS DE MAJORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROIS DE MAJORQUE est expirée depuis le 25 octobre 2000.


Distillerie ROUSSILLON ALIMENTAIRE LA CATALANE (Société Coopérative Agricole) - 6, avenue du Languedoc, 66170 SAINT FELIU D'AVALL - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Alcools, eaux de vie, boissons et tous produits à base d'alcool et d'eau-de-vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.