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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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ELSASS'COFFEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELSASS'COFFEE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
3797386
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ELSASS\'COFFEE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque ELSASS'COFFEE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSASS'COFFEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) BP 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) BP 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA - BP 2 - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE - BP 2 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670357 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.