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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Val de Villé
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Distillerie du Val de Villé, F. MEYER (S.A.R.L.), HOHWARTH, 67220 VILLE.

Numéro de dépôt :
1179720
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Distillerie du Val de Villé

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Val de Villé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Val de Villé - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179720.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 1991.

Distillerie du Val de Villé a également déposé les autres marques suivantes : POIRIAMINE , DISTILLERIE DU VAL DE VILLE , Distillerie des 3 Vallées


Distillerie du Val de Villé, F. MEYER (S.A.R.L.), HOHWARTH, 67220 VILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Des eaux de vie, alcools, liqueurs et spiritueux.