Déposée le 26 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Gorvello
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Distillerie du Gorvello » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Gorvello domicilié(e) Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 495 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie du Gorvello, M. POIRIER Nicolas domicilié(e) Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France.
La marque Distillerie du Gorvello a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Distillerie du Gorvello, SARL - Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France - SIREN 538495789
Distillerie du Gorvello, M. POIRIER Nicolas - Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Gelées, confitures et compotes, fruits à l'alcool ;
Vinaigres, vinaigres aromatisés et sauces (condiments) ;
Fruits frais ;
Boissons non alcoolisées. Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits, nectars de fruits, limonades et cocktails sans alcool à base de fruits ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Cidres, poirés, apéritifs et digestifs (eaux-de-vie ou liqueurs), spiritueux et cocktails. Pommeaux et eaux-de-vie de cidre d'appellation d'origine ;
Vente au détail en magasins, par correspondance ou par Internet de boissons non alcoolisées et de boissons alcoolisées (à l'exception de bières et de vins), gelées, confitures, compotes, vinaigres et de tout objet de promotion portant la marque distillerie du Gorvello.
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