Marque expirée - Marque en non vigueur

TETE MARÉ
DISTILLERIE DILLON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1344824
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque TETE MARÉ

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE MARÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON domicilié(e) Domaine de Fleurenne,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2306381) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 203 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DILLON M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2306381) - 33291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TETE MARÉ est expirée depuis le 27 février 2016.

DISTILLERIE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : SI I BON, DI I BON , TI' DILLON , DORMOY , (Marque figurative) , CAP'ANTILLES , LE MOULIN A CANNES , DEPAZ , DILLON , COMTE ARTHUR DILLON , DILLON


DISTILLERIE DILLON Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2306381) - 33290 - France - SIREN 466203338


DISTILLERIE DILLON M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2306381) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306381 - Publication au BOPI 2006-01-27

Renouvellement sans limitation n°2062063 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription - Changement de dénomination n°22206 - Publication au BOPI

Boissons Alcooliques (à l'exception des Bières).