MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC.

DISTILLERIE DES MOISANS SA

Présentation de la marque MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC.

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) LES MOISANS, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

La marque MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC. est expirée depuis le 7 juin 2009.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS