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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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BARON LE GRAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON LE GRAND
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98737513
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2028

Présentation de la marque BARON LE GRAND

Déposée le 12 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON LE GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BARON LE GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON LE GRAND arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376103 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685686 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants : fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Cognac.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.