Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LOUIS III
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans

Numéro de dépôt :
3068977
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LOUIS III

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS III »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans domicilié(e) 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MOURLHON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans a également déposé les autres marques suivantes : L ART DU TEMPS , BLUE ROYAL


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans - 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Patrick MOURLHON - France


Inscription le 12 juin 2001 - Retrait total n°325028 - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-06-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cognacs et Pineaux.