Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFFRET EVASION
DISTILLERIE DE VUE BELLE S.A. B.P. 102

Numéro de dépôt :
96654412
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque COFFRET EVASION

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE VUE BELLE B.P. 102 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFFRET EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE VUE BELLE B.P. 102 domicilié(e) Usine de Vue Belle, 97422 LA SALINE (ILE DE LA REUNION) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 158 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE VUE BELLE S.A. B.P. 102 - France.

La marque COFFRET EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRET EVASION est expirée depuis le 5 décembre 2006.


DISTILLERIE DE VUE BELLE S.A. B.P. 102 - Usine de Vue Belle, 97422 LA SALINE (ILE DE LA REUNION) - France - SIREN 383158698


DISTILLERIE DE VUE BELLE S.A. B.P. 102 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés