Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOGUE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse, 75002 PARIS (dossier no 2198605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 272 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2198605) - France.
La marque VOGUE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISQUES VOGUE S.A. Société anonyme - 4/6, place de la Bourse, 75002 PARIS (dossier no 2198605) - France - SIREN 339272585
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2198605) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198605 - Publication au BOPI 2001-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03
Les supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo. Papier, matériel pour les artistes, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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