Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA SUMMER HITS
DISQUES VOGUE SA

Numéro de dépôt :
94517731
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque MEGA SUMMER HITS

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA SUMMER HITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE domicilié(e) 2-4, rue des quatre fils , 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque MEGA SUMMER HITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA SUMMER HITS est expirée depuis le 27 avril 2004.

DISQUES VOGUE a également déposé les autres marques suivantes : DISCOSONI , BLUES LEGACY , JAZZ LEGACY , LE DISQUE D'OR DES ANNEES ... , THE DANSANT , FIRE , STE , T V 7 , TOP CLIP , VOGUE MUSIC


DISQUES VOGUE SA - 2-4, rue des quatre fils , 75003 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles de tourne-disques, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéos, boîtiers de hauts-parleurs, caméras, films cinématographiques impressionnés, dessins animés, diaphragmes acoustiques ou photographiques, appareils de projection de diapositives, appareils de projection de films, machines à dicter, tourne-disques, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, hauts-parleurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, microphones, postes de TSF, postes radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de projection, casques acoustiques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons; appareils pour l'enregistrement,l'amplification, la reproduction et la transmission des sons; appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, baladeurs, équipements de haute-fidélité (son, image, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images; disques lasers, cassettes audios, platines lasers, appareils et instruments électroniques de production de sons ou d'images.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boites en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, crayons, papiers d'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier ou autocollantes, images, impression,pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres-poste, timbres commémoratifs, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, produits en papier, carton servant de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine de la musique. Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de disques, services de production de disques, services d'impresarios, location d'enregistrements sonores, services d'orchestres, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, spectacles, édition de phonogrammes, disques, vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.